LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3220093
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2023
Présentation de la marque TOUT DE SUITE
Déposée le 10 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOUT DE SUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES domicilié(e) Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 823 484 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque TOUT DE SUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, société par actions simplifiée - Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 521823484
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543014 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2519954 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757850 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27
Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757849 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27
Inscription le 11 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768446 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11
Inscription le 11 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°768447 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, gâteaux, plats cuisinés salés ou sucrés surgelés ou frais, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraichir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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